Règlement intérieur de BLS

PREAMBULE

Le présent règlement intérieur a pour objet de préciser les modalités de fonctionnement de l’association Barbizon Loisirs et Sports, en complément de ses statuts. Il est rappelé ici qu’en cas de contradiction, les statuts prévalent.

Il s’applique à l’ensemble des adhérents, bénévoles, encadrants et utilisateurs des installations mises à disposition de l’association.

L’adhésion à l’association implique l’acceptation sans réserve des statuts et du présent règlement.

Article 1 : Constitution et modification du règlement intérieur

• Le règlement intérieur est établi par le bureau conformément à l’article 23 des statuts de l’association.
• Il peut être modifié par celui-ci sur proposition de ses membres
• Le nouveau règlement intérieur est mis à la disposition de tous les membres de l’association.

Article 2 : Objet de l’association

L’association propose la pratique des activités suivantes :

• Tennis
• Pétanque
• Tir à l’arc
• Fitness

Toute nouvelle activité créée par décision du Conseil d’administration sera soumise au présent règlement.

Article 3 : Adhésion

L’adhésion est annuelle ; du 1^er septembre de l’année N au 31 août de l’année N+1.

Elle devient effective après :

• Le dépôt d’un dossier complet ;
• Le paiement de la cotisation annuelle ;
• La remise des documents éventuellement exigés.

L’adhésion est personnelle et ne peut être cédée.

Article 4 : Cotisations

Les montants des cotisations sont fixés chaque année par le Conseil d’administration.

Toute cotisation versée reste acquise à l’association, sauf décision exceptionnelle du Bureau.

En cas de cessation d’activité par l’adhérent en cours de saison, aucun remboursement ne pourra être exigé.

Article 5 : Accès aux installations

Les adhérents s’engagent à :

• Respecter les horaires d’ouverture ;
• Utiliser les équipements conformément à leur destination ;
• Maintenir les installations propres ;
• Signaler toute dégradation.

Les enfants demeurent sous la responsabilité de leurs parents en dehors des horaires d’encadrement.

Il est précisé ici que le règlement intérieur du Mille Club prévaut sur le règlement intérieur de Barbizon Loisirs et Sports et que tout adhérent ne le respectant pas pourra se voir exclure de l’association Barbizon Loisirs et Sports.

Article 6 : Respect des personnes

Chaque adhérent s’engage à adopter un comportement respectueux envers :

• Les autres adhérents ;
• Les bénévoles ;
• Les éducateurs ;
• Les arbitres ou responsables d’activité ;
• Les visiteurs.

Sont notamment interdits :

• Toute violence physique ou verbale ;
• Les propos discriminatoires ou injurieux ;
• Les comportements mettant en danger autrui ;
• Le harcèlement sous quelque forme que ce soit.

Article 7 : Règles spécifiques par activité

Tennis

• Les terrains doivent être réservés selon les modalités définies par le responsable de section.
• Le port de chaussures adaptées est obligatoire.
• Les terrains doivent être libérés à l’heure prévue.

Pétanque

• Les joueurs veillent au respect des autres utilisateurs des terrains.
• Les concours sont organisés selon les règlements en vigueur.

Tir à l’arc

La sécurité est prioritaire.

Il est strictement interdit durant les cours :

• De tirer sans autorisation du responsable ;
• De franchir la ligne de tir ;
• De manipuler un arc lorsque des personnes sont devant les cibles (y compris en dehors des cours).

Toute personne ne respectant pas ces règles pourra être immédiatement exclue de l’activité.

Fitness

Les participants doivent :

• Utiliser une tenue adaptée et des baskets propres;
• Nettoyer  et ranger le matériel après utilisation ;
• Respecter les consignes de l’animateur.

Article 8 : Sécurité

Chaque adhérent s’engage à respecter les consignes de sécurité.

L’association décline toute responsabilité en cas :

• De perte ou de vol d’effets personnels ;
• D’utilisation non conforme des installations.

Les accidents doivent être signalés immédiatement au responsable de séance qui doit lui-même en informer le Responsable d’activité.

Article 9 : Responsables d’activité

Chaque activité doit avoir un responsable bénévole et actif.

Les responsables d’activités sont élus chaque année en fin de saison par le Conseil d’administration.

Article 10 : Rôle du responsable d’activité

• Le responsable d’activité organise son activité.
• Il gère le budget alloué annuellement par le C.A. pour son activité. Sinon il consulte l’ensemble des membres du Conseil d’administration avant d’engager des dépenses.
• Il transmet au trésorier les cotisations à Barbizon Loisirs et Sports ainsi que tous les autres documents financiers et documents nécessaires au bon fonctionnement de l’association.
• Il réunit l’ensemble de ses adhérents au moins une fois par an pour leur présenter le bilan des activités et la gestion de son activité.

Article 11 : Affiliation aux différentes fédérations

Le Responsable d’une activité affiliée à une fédération sportive tient à jour l’affiliation de l’association à la fédération correspondante.

Article 12 : Assurance

L’association est assurée pour les activités qu’elle organise.

Il appartient néanmoins à chaque adhérent de vérifier qu’il bénéficie d’une assurance responsabilité civile et, s’il le souhaite, d’une assurance individuelle accident.

Article 13 : Participation à la vie de l’association

L’association fonctionne essentiellement grâce au bénévolat.

Les adhérents sont encouragés à participer :

• Aux manifestations ;
• Aux journées d’entretien ;
• À l’organisation des compétitions ou animations.

Article 14 : Protection des locaux et du matériel

Le matériel mis à disposition doit être utilisé avec soin.

Toute dégradation volontaire pourra entraîner :

• La réparation financière du dommage.
• Une sanction disciplinaire.

Article 15 : Discipline

Le non-respect du présent règlement peut entraîner :

1. Un rappel à l’ordre ;
2. Un avertissement écrit ;
3. Une suspension temporaire ;
4. Une exclusion prononcée par le Conseil d’administration.

Avant toute exclusion, l’adhérent concerné sera invité à présenter ses observations.

Article 16 : Droit à l’image

Des photographies ou vidéos peuvent être réalisées lors des activités ou manifestations de l’association.

Sauf opposition écrite de l’adhérent ou de son représentant légal pour les mineurs, elles pourront être utilisées pour la communication de l’association (site internet, réseaux sociaux, affiches, presse locale).

Article 17 : Protection des données personnelles

Les informations recueillies lors de l’adhésion sont utilisées uniquement pour la gestion de l’association.

Chaque adhérent dispose des droits d’accès, de rectification et de suppression de ses données conformément à la réglementation applicable.

Article 18 : Règlement intérieur d’activité

Un règlement intérieur propre à chaque activité pourra être établi en complément du règlement intérieur de Barbizon Loisirs et Sports.

Article 19 : Modification du règlement intérieur

Le présent règlement peut être modifié par décision du Conseil d’administration, conformément aux statuts.

Les adhérents seront informés de toute modification.

Article 20 : Entrée en vigueur

Le présent règlement intérieur entre en application à compter du 02 août 2026.

Fait le 02 août 2026 à Barbizon.